Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie Internationale d'Eté de Nice
Académie Internationale d'Eté de Nice, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3777879
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
Académie Internationale d\'Eté de Nice de Académie Internationale d\'Eté de Nice

Présentation de la marque Académie Internationale d'Eté de Nice

Déposée le 22 novembre 2010 par l'association loi 1901 Académie Internationale d'Eté de Nice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie Internationale d'Eté de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Académie Internationale d'Eté de Nice domicilié(e) Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 387 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie Internationale d'Eté de Nice domicilié(e) Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II - 06000 - NICE - France.

La marque Académie Internationale d'Eté de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Internationale d'Eté de Nice est expirée depuis le 22 novembre 2020.

Académie Internationale d'Eté de Nice a également déposé les autres marques suivantes : MyMusicampus , Les Concerts du Cloître , Nice Festival Académie


Académie Internationale d'Eté de Nice, Association loi 1901 - Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II - 06000 - NICE - France - SIREN 332387638


Académie Internationale d'Eté de Nice - Cloître du Monastère de Cimiez Place Pape Jean-Paul II - 06000 - NICE - France


Republication pour erratum - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Errata de la publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.